Mentions légales
Mentions Légales de Mr. Green CBD
Dernière mise à jour : [17/01.2024]
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les mentions légales relatives au site Mr. Green CBD.
1. Informations sur l’Éditeur du Site
Nom de la société : Antex
Forme juridique : Sasu
Siège social : 3 rue des 4 Chemins 38500 Voiron
Capital social : 1000 euros
numéro d’immatriculation : 902105345
RCS : Grenoble
TVA intracommunautaire : FR42902105345
Email de contact : contact.mrgreencbd @gmail.com
Téléphone : 04.57.20.58.16
2. Informations sur l’Hébergeur du Site
Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
Adresse : CHE DES PARDIAUX , 63000 CLERMONT FERRAND France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : O2switch.net
3. Activité
Nature des produits vendus : Produits à base de CBD conformes à la législation européenne et française, avec une teneur en THC inférieure à 0,3 %.
Public visé : Vente réservée aux personnes majeures.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) sont la propriété exclusive de Mr. Green CBD ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
5. Responsabilités
Responsabilité de l’éditeur : Mr. Green CBD met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou de l’interprétation des informations disponibles sur le site.
Utilisation des produits : Les produits vendus sont destinés à un usage légal uniquement. Ils ne doivent pas être consommés de manière abusive ou contraire aux lois en vigueur.
6. Accès au site et conditions d’âge
Les produits proposés à la vente sur le site mrgreen38.fr sont des produits à base de CBD, strictement réservés aux personnes majeures.
Conformément à la réglementation en vigueur, la vente de ces produits est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.
En accédant au site et en passant commande, le client déclare sur l’honneur être âgé d’au moins 18 ans à la date de la commande.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de doute sur l’âge du client.
7. Données Personnelles
Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Vous disposez de droits sur vos données (accès, rectification, suppression, opposition) que vous pouvez exercer en nous contactant à : contact.mrgreencbd @gmail.com
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
9. Litiges
En cas de litige, la loi applicable est celle du pays d’implantation de la société Mr. Green CBD ([France ou autre pays]). Les tribunaux compétents sont ceux du siège social de la société.
Pour toute question concernant ces mentions légales, n’hésitez pas à nous contacter. Merci de votre confiance et bonne navigation sur notre site !